Après l’assemblée · Étape 11 sur 11
Lire le procès-verbal de l’assemblée
Retrouver le compte rendu officiel, les décisions et les pièces jointes.
Mis à jour le 15 octobre 2026
Mes assemblées → Procès-verbal
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Ouvrez l’assemblée terminée
Dans « Mes assemblées », ouvrez l’assemblée concernée, puis cliquez sur « Procès-verbal ».
- 2
Attendez la publication du conseil
Après la clôture, le conseil relit le document puis l’officialise. Tant que ce n’est pas fait, l’écran indique « Procès-verbal non disponible ».
- 3
Relisez les six sections
Le document reprend l’ouverture avec le quorum et la présidence, le déroulement de chaque point avec ses heures et les interventions, les présences et représentations, les propositions reçues, la clôture avec les suites données aux points restants, puis les annexes.
- 4
Gardez une copie
Utilisez « Imprimer » pour une sortie papier ou « Télécharger le PDF » pour conserver le document. Les deux reprennent le même contenu.
À la fin de cette étape
Vous disposez du compte rendu complet de l’assemblée et pouvez en conserver une copie.
À savoir
- Une fois officialisé, le procès-verbal ne change plus. Si vous constatez une erreur, signalez-la au conseil : il vous indiquera la suite.
- Les choix individuels de vote n’y apparaissent pas. Le document présente les décisions, les totaux et la trace de qui a participé, sans révéler le vote d’une personne.
- Les points reportés à une prochaine séance sont indiqués à la clôture avec la suite prévue, sans être présentés comme réglés.
Si vous êtes bloqué
Le procès-verbal n’est pas encore disponible.
Le conseil doit le vérifier puis l’officialiser. Revenez plus tard; vous n’avez aucune démarche à faire de votre côté.
Puis-je obtenir une correction ?
Adressez-vous au conseil en précisant le point concerné. Le document publié reste inchangé; le conseil communique la suite à donner.