Après le vote · Étape 10 sur 11
Consulter et comprendre les résultats
Retrouver les décisions publiées et comprendre le décompte des voix.
Mis à jour le 15 octobre 2026
Mon assemblée → Déroulement de l’assemblée
- 1
Retrouvez le point concerné
Les décisions apparaissent directement sous chaque point dans le déroulement lorsque les organisateurs publient les résultats. Un vote fermé peut donc ne pas encore avoir de résultat visible.
- 2
Lisez la décision et les voix
Chaque sujet indique « Adoptée » ou « Non adoptée », puis les voix « Pour », « Contre » et « Abstention ». La règle de majorité applicable détermine la décision.
- 3
Consultez les éventuelles voix plafonnées
Quand un plafond s’applique et que ce détail a été conservé dans le résultat, « Voix plafonnées » présente les unités touchées, les voix initiales, les voix comptées et l’article du Code civil du Québec.
- 4
Revenez après l’assemblée
Retrouvez l’assemblée dans « Mes assemblées » pour relire son ordre du jour et les décisions publiées.
À la fin de cette étape
Vous connaissez la décision et les éléments affichés qui expliquent son calcul.
À savoir
- Les quotes-parts peuvent être différentes des voix effectivement comptées. Par exemple, l’article 1091 peut réduire les voix d’un copropriétaire majoritaire.
- Une égalité ne suffit pas à atteindre la majorité simple. Selon l’article 1096, il faut plus de la moitié des voix des présents ou représentés : une abstention n’aide donc pas à adopter. Les articles 1097 et 1098 se calculent sur tous les copropriétaires, présents ou non.
- Ces explications accompagnent l’écran; pour une question sur votre situation ou une règle applicable, adressez-vous au conseil.
Si vous êtes bloqué
L’écran indique « Aucun résultat publié pour le moment ».
Les organisateurs n’ont pas encore publié les résultats. Revenez plus tard dans le déroulement; vous n’avez pas à voter à nouveau.